Mentions légales
Mentions légales — mirabelle
Éditeur du site
Dénomination : I@D TERRITOIRE DIGITAL
Forme juridique : SARL
Siège social : 11 Rue Christiaan Huygens, 25000 Besançon
SIREN/SIRET : [XXXXXXXXX / XXXXXXXXXXXXX] — RCS [VILLE]
N° TVA intracommunautaire : [FRxxXXXXXXXXX]
Téléphone : [+33 X XX XX XX XX]
E-mail : contact@iad-territoire-digital.cpù
Directeur·rice de la publication : COMBEAU Pierre-Louis
Responsable de la rédaction : LETELLIER Ambre
Hébergement et nom de domaine
Hébergeur : OVH France - Site de Roubaix
Conception & réalisation
I@D territoire digital https://iad-territoire-digital.com
Objet du site
Le site mirabelle présente notre outil sur-mesure pour optimiser votre gestion de l’emploi. Les informations sont indicatives et susceptibles d’évoluer.
Accès au site
Le site est accessible 24/7, sous réserve d’interruptions pour maintenance ou cas de force majeure. [
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Responsable de traitement : I@D TERRITOIRE DIGITAL
Finalités & bases légales :
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Gestion des formulaires de contact et demandes : exécution de mesures précontractuelles/intérêt légitime.
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Prospects : jusqu’à 3 ans après le dernier contact.
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Clients/utilisateurs : pendant la relation contractuelle puis 1 an.
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Logs de sécurité : [6 mois] à [1 an] (selon besoins).
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Responsabilités
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Droit applicable
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Dernière mise à jour : 12 août 2025